Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site cvpass.co (ci-après le « Site ») est édité par :

Stellar Projects
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 20 000 euros
Siège social : 10, rue Wilhem, 75016 Paris, France
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 798 271 086
TVA intracommunautaire : FR58 798 271 086
Téléphone : +33 6 50 28 59 84
Courriel : volkier@stellarprojects.fr

Directeur de la publication : Volkier Bentinck, en qualité de représentant légal de Stellar Projects.

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

Lovable AB
Stockholm, Suède
lovable.dev

Le nom de domaine cvpass.co est géré par :

Gandi SAS
63-65, boulevard Masséna, 75013 Paris, France
RCS Paris 423 093 459
gandi.net

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, articles de blog, graphismes, logo, interface, code source, algorithmes, bases de données, prompts, scripts) est la propriété exclusive de Stellar Projects ou de ses partenaires, protégés au titre du droit d'auteur (art. L111-1 et s. CPI).

La dénomination « CVPass » et son logo sont des signes distinctifs utilisés par Stellar Projects. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation des éléments du Site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques et logos des ATS tiers cités (Greenhouse, Workday, Taleo, Welcome to the Jungle, etc.) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont cités à titre informatif.

4. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité.

5. Signalement de contenu illicite

Conformément à la LCEN (loi n° 2004-575), tout signalement peut être adressé à volkier@stellarprojects.fr.

6. Médiation de la consommation

Stellar Projects adhère au service de médiation suivant :

Médicys
73, boulevard de Clichy, 75009 Paris
medicys.fr

Plateforme européenne ODR : ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Loi applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève des juridictions françaises, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.